Règlement intérieur

Le présent règlement s’applique à toutes les personnes participantes à une action de formation organisée par la société ASPIC. Un exemplaire est remis à chaque stagiaire.

Dans le cadre de formations à destination de salariés, un exemplaire de ce règlement intérieur sera transmis à leur employeur, à charge pour lui de le transmettre à ses salariés qui vont suivre l’action de formation.

Le règlement définit les règles d’hygiène et de sécurité, les règles générales et permanentes relatives à la discipline ainsi que la nature et l’échelle des sanctions pouvant être prises vis-à-vis des stagiaires qui y contreviennent et les garanties procédurales applicables lorsqu’une sanction est envisagée.

Toute personne doit respecter les termes du présent règlement durant toute la durée de l’action de formation.

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Règlement intérieur

Règlement intérieur complet de la Société ASPIC formation