Textes et lois

Articles, codes, décrêts, arrêtés, APSAD, ERP, ERT... tous ces textes se mélangent, s'utilisent dans plusieurs cas, mais ne sont pas forcement à prendre... nous allons essayer d'être simple et de donnez quelques explications à prendre si vous le souhaitez, mais toujours à contrôler selon les avancées des textes réglementaires. Attention tous les cas peuvent-être différents, vérifiez bien ce que nous disons avec ce que vous avez !

Extincteurs

Panneau extincteurQuelles sont les règles d'implantation des extincteurs dans une entreprise, selon le code du travail ou un autre code comme les ERP, APSAD.

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Habilitation électrique

Elec1 1 Extrait du décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010, intégrant l'habilitation électrique au code du travail

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Droits d'alerte et de retrait

Code du travail aspicCode du travail : droits d'alerte et de retrait.

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Réglementation sur la rétention

Pdf Quel qu’en soit votre installation : non classée, soumise à déclaration, soumise à autorisation, en plus de la réglementation sanitaire départementale, des arrêtés relatifs à l’activité ou d’éventuels arrêtés préfectoraux, il est nécessaire de se référer à l’arrêté du 2 février 1998.

Voici une explication en images....

Décret n° 2016-1105 du 11 août 2016

Scales of justiceDécret n° 2016-1105 du 11 août 2016 relatif à l'état de l'installation intérieure d'électricité dans les logements en location.

Voir le texte (attention seul Légifrance est à jour)

Rack de stockage

Sans rack Comme de nombreuses installations en entreprises, les racks à palettes sont à contrôler régulièrement pour garantir la sécurité des travailleurs comme le défini le code du travail :

Plus d'information sur les textes.